Réglementation chasse dans la Marne : tous les arrêtés

RÉGLEMENTATION ET ARRÊTÉS

Vous trouverez dans cette rubrique la réglementation relative à la pratique de la chasse et de la régulation mais aussi, tous les documents pour réaliser vos démarches administratives.

REGLEMENTATION GENERALE

RÉGLEMENTATION & ARRÊTÉS

Schéma départemental de gestion cynégétique

Arrété préfectoral du 10 octobre 2012 approuvant le SDGC

Arrêté préfectoral relatif à la période de chasse campagne 2017-2018

Date de chasse du gibier d’eau et des oiseaux de passage

TARIFS

Prix validation permis de chasser 2017/2018 Marne et départements limitrophes

Prix des bracelets gibier rouge saison 2017/2018

Prix des bracelets sanglier saison 2017/2018

PERMIS DE CHASSER

EXAMEN

Dossier d’inscription à l’examen

Normes photos identités

Charte du chasseur

CHASSE ACCOMPAGNÉE

Le mémento de la chasse accompagnée

Extension des garanties de l’assurance chasse : modèle de courrier

VALIDATION DU PERMIS DE CHASSER

Prix validation permis de chasser 2017/2018 Marne et départements limitrophes

Assurance responsabilité chasse saison 2017/2018

GRAND GIBIER

FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

Demande de plan de chasse grand gibier saison 17-18

Demande d’autorisation individuelle pour le tir du sanglier HPC au 1er juin saison 17-18

Demande exceptionnelle de réajustement d’attribution saison 17-18

Convention d’agrainage

RÉGLEMENTATION / ARRÊTÉS

Modalités d’application relatives au tir du grand gibier saison 17-18

Identification des cerfs CEM1/CEM2

Plan de gestion sanglier

Carte T plan de gestion sanglier : mode d’emploi

Fiche de changement d’affectation de bracelets plan de gestion sanglier

Arrêté préfectoral portant institution du plan de chasse sanglier sur certaines communes de la Marne

RECHERCHE DU GRAND GIBIER BLESSE

Arrêté préfectoral relatif à la recherche d’animaux blessés par chien de rouge

Fiche recherche du grand gibier blessé

DÉGÂTS DE GRAND GIBIER

Ce qu’il faut savoir sur les dégâts de grand gibier aux cultures

Procédure d’indemnisation

Bilan des indemnisations 2016-2017

EXPOSITION DES TROPHÉES

Fiche de demande de cotation cerf

Fiche de demande de cotation chevreuil

PETIT GIBIER

FORMULAIRES ADMINISTRATIFS

Plan de gestion petit gibier : les démarches administratives

Notice explicative pour la création d’un territoire de chasse

Attestation de droit de chasse

Feuille de signatures lièvre / perdrix

AUTRES DOCUMENTS

Liste des communes soumises à plan de gestion petit gibier

Échéancier petit gibier

Carte des structures petit gibier

Mode opératoire : comment saisir en ligne les réalisations petit gibier ?

MIGRATEURS

CHASSE A LA HUTTE

Carnet de prélèvements pour les installations de chasse de nuit

Utilisation des appelants

BÉCASSE DES BOIS

Mode d’emploi carnet de prélèvements bécasse

OUETTE D’EGYPTE

Arrêté préfectoral relatif à la régulation de l’Ouette d’Egypte dans la Marne

REGULATION DES ESPECES SUCCEPTIBLES D'OCCASIONNER DES DEGATS

RÉGLEMENTATION / ARRÊTES

Arrêté fixant la liste les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles

Arrêté fixant la liste les périodes et les modalités de destruction des espèces d’animaux classés nuisibles

Arrêté préfectoral nuisibles lapin pigeon sanglier 17/18

Liste des animaux classés nuisibles et modalités de leur destruction 17/18

Guide sur la régulation des nuisibles

Déclaration de piégeage

Piégez moins, piégez mieux

RÉGULATION A TIR DES CORVIDÉS

A qui s’adresser ?

AUTRES DOCUMENTS

Déclaration de dommages causés par la faune sauvage

Saisie en ligne de la déclaration de dommages causés par la faune sauvage

SECURITE

Diagnostic sécurité

Itinéraire sécurité du chasseur responsable

Petit livre vert 2012

Directeur de chasse : aide pour l’accueil des participants

Fiche technique fréquences radio

Déclaration d’acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de la catégorie C

Demande d’enregistrement d’acquision, vente, cession ou mise en possession d’une arme ou d’un élément d’arme de la catégorie D

Demande d’enregistrement d’acquisition, vente, cession entre particuliers ou mise en possession d’une arme ou d’un élément d’arme du 1° de la catégorie D

SURVEILLANCE SANITAIRE

Construire ou réhabiliter une salle de découpe

Le réseau SAGIR tryptique

Que faire de ses déchets de chasse ?

Traitement de la viande de gibier

ZOONOSES

La Fièvre Hémorragique à syndrome rénal

L’Echinococcose alvéolaire

La Leptospirose

La Tuberculose Bovine

La Borréliose de Lyme

La Pasteurellose

L’Hépatite E

VALORISATION DES HABITATS

Aménagements petit gibier

Fiche d’enquête préalable à une demande d’aménagement

Liste des communes en plan de gestion petit gibier

Cahier des charges culture à gibier

Cahier des charges Bouchon

Cahier des charges bande tampon bouchon

Cahier des charges haie

Parc éolien

Communes éligibles aux aménagements dans le cadre des mesures compensatoires

Demande de financement parc éolien

Contrat bande tampon bouchon

Contrat bande jachère

Contrat bande enherbée

Aménagements grand gibier

Subvention pour l’aménagement des territoires de chasse grand gibier

ASSOCIATIONS

ACCA

L’ACCA, la connaissez-vous vraiment ?

Règlement intérieur

Règlement de chasse

Statut AICA union

Statut AICA fusion

EVENEMENTS/MANIFESTATIONS

DEPARTEMENTAL

RENCONTRES SAINT-HUBERT

Bulletin de participation départemental 2017

Bulletin de participation départemental 2017 / nouveaux chasseurs

Plan d’accès

Recueil des questions cynophiles et cynégétiques

NATIONAL

UN DIMANCHE A LA CHASSE

Affiche UDALC 2017

REGIONAL

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